Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLEARSIGN
SEPELCO, société à responsabilité limitée au capital de 100 000 euros

Numéro de dépôt :
3233502
Date de dépôt :
24/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/06/2013
CLEARSIGN de SEPELCO

Présentation de la marque CLEARSIGN

Déposée le 24 juin 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEPELCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLEARSIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-31 du 1 août 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEPELCO domicilié(e) 78 rue Compans,75019 PARIS - 75019 - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 566 077 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Olivier BUCHOTTE SEPELCO domicilié(e) 78 rue Compans,75019 PARIS - 75019 - France.

La marque CLEARSIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3233502.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEARSIGN est expirée depuis le 24 juin 2013.

SEPELCO a également déposé les autres marques suivantes : Générik , i-directory , NEWSCANNER , IN'SIGNO


SEPELCO, société à responsabilité limitée au capital de 100 000 euros - 78 rue Compans,75019 PARIS - 75019 - France - SIREN 313566077


Monsieur Olivier BUCHOTTE SEPELCO - 78 rue Compans,75019 PARIS - 75019 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-51

Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31

Matériaux de construction métalliques, signalisation non lumineuse et non mécanique métallique. Appareils, instruments et matériels de signalisation, de contrôle, et de secours. Equipement pour le traitement de l'information et ordinateurs, logiciels, périphériques d'ordinateurs appliqués à la signalisation et à la signalétique, enseignes lumineuses ou mécaniques. Produits de l'imprimerie : caractères d'imprimerie ; clichés. Imprimés pour plaques de porte et identification de locaux. Affiches. Matériaux de construction non-métalliques, signalisation non lumineuse et non mécanique non métallique. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.